Conditions Générales de Vente

Le présent site est édité par Naturel Factory, SARL au capital de 14000 €, dont le siège social est situé Rue Temponière 31 000 Toulouse — SIRET 123 456 789, RCS 123456789 12255, TVA intracommunautaire FR71833414352.

Modèle à compléter et à faire valider. Ce texte n'a pas de valeur juridique en l'état.

1. Objet

[Champ d'application des présentes CGV…]

2. Produits et services

[Description des produits, kits et ateliers proposés…]

3. Prix

[Prix en euros TTC, TVA applicable, frais de livraison…]

4. Commande et paiement

[Processus de commande, moyens de paiement (Stripe), sécurité…]

5. Livraison

[Modes de livraison (point relais, domicile), délais, transporteurs…]

6. Droit de rétractation

[Délai légal de 14 jours, modalités, exceptions (ateliers)…]

7. Ateliers et cartes cadeaux

[Conditions d'inscription, annulation, validité des cartes cadeaux…]

8. Garanties

[Garantie légale de conformité et des vices cachés…]

9. Données personnelles

[Renvoi vers la politique de confidentialité…]

10. Litiges

Pour toute réclamation : contact@naturel-factory.com. [Droit applicable, médiation de la consommation, juridiction…]